Conditions Générales de Vente

Conditions générales du 26 février 2026 de la FDFC et par affiliation, du site der François : 

Le présent site web der François et toutes les images présentes sur ce dernier appartiennent à La Fabrique des frères Crabbe et sont exploités par François et Clément Crabbe à des fins publicitaires ou promotionnelles.
Tous les objets sont protégés par le droit d'auteur de l'article du CPI L. 111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».
Toute utilisation de nos modèles à des fins commerciales seraient donc mal vues de notre part et pourraient entraîner des poursuites judiciaires (CPI, art. L. 335-2 s.).

Ce site existe à des fins promotionnelles. Il est une passerelle entre vous et notre savoir-faire. Si vous convenez d'un accord avec La Fabrique des frères Crabbe ou der François, pour l'achat d'un de nos produits. Il faudra vous référer aux conditions de vente d'Etsy.

Vous pouvez me contacter par e-mail : derfrancois.ebenisterie@gmail.com